Conditions de vente

Sommario

Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des relations entre:

  • La société Kallisté SRL (srl en italien étant l’équivalent de SARL en français) dont le siège social se situe à via Bezzecca n° 7, à Florence (code postal 50139) en Italie, utilisatrice de la marque “Italy Dream Design”, et dénommée également “Italy Dream Design” ou “le vendeur”;
  • les personnes qui désirent effectuer des achats auprès de Italy Dream Design, dénommées “les clients”.

Identification de la société:

Kallisté srl (ou Italy Dream Design)
via Bezzecca, 7
50139 Firenze – Italie
N°de TVA et d’enregistrement à la chambre de commerce de Florence: IT05932230484
Capital social € 10.000,00 entièrement versé
Adresse électronique certifiée: kalliste@pec.it
E-mail: info@italydreamdesign.com
Tel: +39 055 0776907 ou +39 347 7960415

Italy Dream Design vend ses produits exclusivement à distance, par internet, par courrier électronique ou par téléphone.
Italy Dream Design ne possède pas de magasins en dehors du site internet www.italydreamdesign.com.
Ces conditions générales de vente sont systématiquement portées à la connaissance de chaque client, lesquels doivent obligatoirement les accepter et déclarer en avoir pris connaissance avant de conclure la commande. Elles sont réservées aux clients juridiquement capables de contracter, aussi bien les personnes physiques que morales, à titre privé ou dans l’exercice d’une activité économique.

Les présentes conditions de vente sont régies par la section II (contrats à distance) du décret législatif du 6 septembre 2005, n° 206 du code de la consommation italien. Les normes sont conformes à la législation française en matière de vente à distance dans la mesure où elles respectent les directives Européennes en la matière.
Ces conditions prévalent sur tout autre document ainsi que sur les conditions générales de vente du pays du client et sont les seules à pouvoir être appliquées.

D’autres conditions de quelque nature que ce soit seront donc inapplicables sauf acceptation préalable d’Italy Dream Design.
Tout achat sur le site est soumis aux conditions générales de ventes applicables à la date de la commande.
Italy Dream Design tient pour acquis la commande effectuée, seulement lorsque le client à accepté sans réserve les conditions générales de vente. Le client doit s’engager à les respecter, et en envoyant sa commande atteste les avoir lues, comprises, et acceptées.

Avant d’effectuer la commande, le client peut et doit prendre connaissance sur le site des caractéristiques des articles proposés.

Italy Dream Design s’engage à présenter des fiches produit dans le mode le plus clair et détaillé possible, sur la base des informations fournies par les producteurs.

Italy Dream Design n’assume aucune responsabilité pour des erreur éventuelles communiquées par les producteurs.
Les photos sont indicatives bien que les plus conformes possibles à la réalité, et pourraient ne pas reproduire de façon exacte les couleurs des matériaux utilisés.

En effet les images et les couleurs peuvent être vues de façon légèrement différentes en fonction des moyens techniques utilisés par les clients (ordinateur, tablette ou smartphone, modèle de carte graphique, d’écran utilisé, d’impostations software, etc…).

Pour effectuer une commande le client a différentes possibilités:

  • Acheter directement sur le site www.italydreamdesign.com après s’être enregistré;
  • Passer sa commande par téléphone en contactant le numéro +39 055 0776907 ou le +39 347 7960415 (tarification internationale italienne);
  • Effectuer une commande par e-mail à l’adresse suivante: buy@italydreamdesign.com

3.1 EFFECTUER UNE COMMANDE SUR LE SITE

Si le client décide d’effectuer sa commande sur notre site, il devra suivre les étapes suivantes:

1) S’identifier en effectuant le login si il est déjà inscrit ou s’inscrire comme nouveau client en remplissant tous les champs qui lui seront demandés dans le formulaire d’inscription et bien faire attention d’indiquer l’adresse de livraison si elle est différente de celle de facturation.

2) Choisir les produits y compris les options éventuelles et couleurs et les ajouter au panier.

3) Vérifier avec attention tout le contenu du panier (cliquant sur “panier”) puis cliquer sur “procéder à la commande”.

4) Vérifier les donnés pour la facturation et l’adresse de livraison. Choisir la modalité de paiement et cliquer sur “commander”.

5) Le contrat sera conclu quand le client aura payé le montant total de la commande.
Il est donc nécessaire de procéder au paiement par carte de crédit, par PayPal ou par virement bancaire, suivant les instructions sur l’écran.
Le client recevra une confirmation de commande par e-mail.

Italy Dream Design se réserve le droit en cas exceptionnels de refuser une commande. Dans ce cas là Italy Dream Design informera immédiatement le client et procèdera dans les plus brefs délais au remboursement des sommes versées.

3.2 EFFECTUER UNE COMMANDE PAR TELEPHONE OU E-MAIL

Si le client souhaite faire une commande par téléphone ou e-mail, il devra suivre les instructions suivantes:

1) indiquer de façon la plus claire possible quels sont les articles qu’il entend commander, les options et les couleurs choisies et la quantité. Il est conseillé d’utiliser notre formulaire imprimé.

2) Italy Dream Design vérifiera la demande et, si nécessaire, enverra une facture proforma au client, qui inclura les frais de port. Seront également jointes les conditions générales de vente.

3) Vérifier la facture proforma et les conditions générales de vente et, si il accepte l’ensemble et décide de conclure définitivement la commande, renvoyer à Italy Dream Design le formulaire imprimé ou la facture proforma et les conditions générales de vente signés pour acceptation.

4) Les phases successives de production, de transport et de livraison des articles commandés sont subordonnées au respect, de la part du client, des conditions de paiement concordées.

4.1.Sur notre site les prix sont indiqués en euros et s’entendent TVA inclue.
Le taux de TVA est celui en vigueur en Italie au moment de la commande.
Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur les articles modifiant ainsi leur prix final.

4.2. Les prix ne comprennent pas les frais de port, lesquels sont généralement à la charge du client et sont calculés au moment de la conclusion de la commande. Ils prennent en considération le type de transport, le lieu de la livraison et le poids et volume des articles commandés. La livraison standard prévoit l’intervention d’un seul livreur et une livraison au rez de chaussée.
La livraison en étages supérieurs, le service de livraison avec plusieurs livreurs, le service de montage et d’installation, la récupération des emballages, la livraison dans des zones difficiles d’accès pour les poids lourds (supérieurs à 12 mètres) nécessitant des véhicules de petite dimension, les livraison dans des zones à traffic restreint comme certains centres villes qui nécessitent des autorisations, la livraison dans des immeubles anciens dont les ascenseurs, escaliers ou couloirs ne permettent pas un accès facile aux colis volumineux, chacune de ces options est éventuellement disponible après vérification de la faisabilité et accord de la part du client du devis de transport spécifique qui aura été établit en fonction de ses exigences.
Italy Dream Design se réserve le droit de modifier les prix indiqués à tout moment, mais s’engage à appliquer le tarif déterminé avec le client au moment de la commande.

4.3. Pour les clients qui disposent d’un numéro de TVA intra communautaire, il est nécessaire de nous contacter directement pour bénéficier de l’application des prix hors TVA, comme prévue par la loi. Le client qui achète en tant “qu’entreprise” doit fournir à Italy Dream Design un numéro de TVA intracommunautaire en cours de validité et doit obligatoirement:

  • déclarer et garantir que le numéro de TVA intracommunautaire communiqué correspond à celui de la propre société et que cette dernière a un siège social dans l’une des nations Européennes;
  • déclarer et garantir que la totalité des commandes passées en tant “qu’entreprise” seront effectuées en utilisant le numéro de TVA intracommunautaire communiqué à Italy Dream Design;
  • déclarer et garantir que le numéro de TVA intracommunautaire, ainsi que toutes les autres données fournies à Italy Dream Design sont mises à jour, exactes et précises et qu’en cas de modification ou misa à jour des informations, une communication immédiate en sera faite à Italy Dream Design;
  • Italy Dream Design se réserve le droit de demander des informations supplémentaires et/ou de demander confirmation de la validité des information inhérentes aux données déclarées (en particulier en ce qui concerne la TVA intracommunautaire) auprès des autorités compétentes, comme permis par la loi en vigueur;
  • autoriser expressément Italy Dream Design à demander et obtenir les informations mentionnées ci dessus auprès des autorités compétentes;
  • accepter de fournir à Italy Dream Design toutes les informations demandées, inhérentes aux données personnelles.
    Italy Dream Design annulera la commande dans le cas où le numéro de TVA communiqué se révèlerait invalide ou dans le cas où les documents demandés ne seraient pas fournis.

Attention: la transmission volontaire de données erronées afin de bénéficier irrégulièrement de l’exemption de TVA peut constituer un délit passible de poursuites judiciaires.

Les articles présents sur notre site sont tous des articles artisanaux réalisés à partir de la confirmation de la commande et spécifiquement pour le client.
C’est pourquoi les délais de fabrication sont différents en fonction des articles choisis, et toujours communiqués de façon claire au moment de la commande. Ils pourraient dans certains cas exéder 30 jours.

Les délais de fabrication seront indiqués dans la fiche technique de chaque produit (quand le client visualise la page de description du produit, cette information apparait à droite de la page). Toutefois Italy Dream Design ne pourra être tenu responsable en cas de dépassement de ces délais indépendant de sa volonté.

Italy Dream Design invite chaque client qui aurait une exigence particulière pour la livraison (par exemple, un anniversaire, un cadeau de mariage etc…) à contacter le service commercial avant de passer la commande, afin de vérifier que le délais demandé puisse être respecté, et cela afin d’éviter tout malentendu.

6.1. Le client qui achète chez Italy Dream Design doit payer la totalité du montant demandé au moment de la commande, sauf dispositions contraires prises entre les deux parties.

6.2. Jusqu’au solde complet de la commande, la marchandise reste la propriété d’Italy Dream Design, et cela même si elle a déjà été livrée.

6.3. Italy Dream Design a choisi le service GestPay de Banca Sella et le service PayPal pour permettre à ses clients d’effectuer les paiements en ligne en utilisant les principales cartes de crédit en toute sécurité.

Le client peut également effectuer un virement bancaire exclusivement sur le compte suivant:
Kallisté srl
Via Bezzecca, 7
50139 Firenze (Italy)
Banque: BANCAPULIA – siège de San Severo
IBAN: IT87 H057 8778 6301 1057 6053 017
BIC: APULIT3SXXX

Il n’est pas possible de payer par chèque ni en espèces à la livraison.

7.1. Italy Dream Design garantit la livraison dans les Pays suivants:

  • Andorre
  • Autriche
  • Belgique
  • France
  • Allemagne
  • Italie
  • Liechtenstein
  • Luxembourg
  • Pays Bas
  • Portugal
  • Principauté de Monaco
  • Royaume-Uni
  • République de Saint-Marin
  • Espagne
  • Suisse
  • Vatican

7.2. Pour les livraisons dans les autres Pays il est nécessaire de contacter le service commercial pour vérifier la faisabilité et les coûts. Pour les demandes de livraison en dehors de l’union Européenne le client sera l’unique responsable du paiement des frais de douane, et devra s’informer sur les normes à respecter pour l’exportation des produits commandés dans le pays de destination. Notre société de transport s’occupera de toutes les formalités douanières pour le compte du client quand cela est possible.

7.3. Italy Dream Design livrera exclusivement à l’adresse de livraison indiquée au moment de la commande.

7.4. La livraison est subordonnée au respect, de la part du client, de toutes les modalités de paiements qui auront été établies entre les parties.

7.5. Italy Dream Design porte un maximum d’attention aux délais de livraison indiqués au moment de la commande. Mais Italy Dream Design ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de prolongations des délais de livraison dues à un retard de la société de transport ou à des cas de force majeur (sinistres, catastrophes naturelles, grève des services de transport, avarie des moyens informatiques de communication, etc.) qui pourraient empêcher la livraison.

7.6. Italy Dream Design informera les clients de tous les évènements qui pourraient donner lieu à des retards de livraison. En cas de retards importants dus au transporteur (plus de 10 jours à compter de la réception de l’avis de livraison) Italy Dream Design invite ses clients à le signaler. Bien que la responsabilité d’Italy Dream Design ne soit pas engagée, Italy Dream Design, prendra contact avec la société de transport afin d’ouvrir une enquête et tenter de résoudre le problème dans les délais les plus courts.

7.7. Si un colis, expédié au client, est retourné à Italy Dream Design pour des raisons imputables au client (exemple: adresse incorrecte, absence du client à la livraison malgré l’accord pris avec le transporteur, etc.) Italy Dream Design ne pourra en aucun cas être tenue responsable. La nouvelle livraison adviendra après le paiement total des frais de réexpédition.

7.8. La remise du ou des articles commandés sera effectuée contre signature par le client d’un bon de livraison.
Le client est tenu de vérifier l’état de l’emballage et la conformité du ou des articles livrés avant de signer le bon de livraison. Tout vice ou toute non-conformité concernant la livraison telle que, par exemple, avarie, article manquant ou endommagé, devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison et accompagnée de la signature du client. Nous conseillons toujours d’accepter la marchandise sous réserve. L’absence de contestation immédiate au moment de la livraison comporte pour le client la perte du droit à une substitution gratuite en cas de dommage.

Le client, exclusivement si il est une personne privée, a le droit de se rétracter de son achat dans les 15 jours qui suivent le moment de la livraison sans avoir à justifier de motifs ni payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.
Le client pourra donc renvoyer à ses frais les articles dans leur emballage d’origine et demander le remboursement de son achat (hors frais de livraison), le retour des marchandises s’effectuant à ses risques et périls.
Pour exercer son droit de rétractation, le client devra obligatoirement le communiquer par écrit à l’adresse suivante:
Kallisté srl
Via Bezzecca, 7
50139 Firenze
Italie
La décision de rétractation doit obligatoirement être faite par lettre recommandée avec accusé de réception.
Il est conseillé d’anticiper la décision de rétractation par e-mail à l’adresse suivante: aftersale@italydreamdesign.com.
Le client est tenu de renvoyer la marchandise commandée dans les 20 jours à compter de la réception de sa commande.
Les articles doivent être renvoyés dans leur emballage d’origine et parfaitement intègres, sans dommages subis par des causes extérieures au transport (tâches, salissures, éraflures, rayures, etc.).
Tous les frais relatifs au renvoi des articles sont entièrement à la charge du client.
Le client qui exerce son droit de rétractation pourra choisir:

  • Le remboursement des sommes versées à l’exception des frais de port qui restent à sa charge.
    Dans ce cas Italy Dream Design effectuera le remboursement dans les plus brefs délais sans jamais dépasser 30 jours à compter de la date de réception du retour de la marchandise. Le client devra envoyer à Italy Dream Design un RIB afin de pouvoir procéder au virement bancaire.
    Si le client avait payé sa commande par carte bancaire en utilisant le service Gestpay de la Banca Sella ou le service PayPal, il pourra voir la somme à restituer directement reversée sur sa carte bancaire.
  • La substitution avec des articles différents de ceux qu’il entend changer. Dans ce cas, les parties se mettront d’accord sur les modalités de substitution.
  • L’ouverture d’un avoir (du montant de l’article rétrocédé à l’exception des frais de port qui restent à sa charge) qu’il pourra utiliser pour faire un autre achat sur le site quand il le voudra et au maximum dans un délais d’un an. Le client pourra à tout moment demander la restitution de l’avoir.

Le droit de rétractation ne peut pas s’appliquer lorsque le ou les articles commandés par le client ont fait l’objet d’une personnalisation.

9.1. Italy Dream Design prend un grand soin des articles envoyés. Elle sélectionne les meilleurs producteurs artisanaux, et se préoccupe de la qualité des produits, choisi les transporteurs les plus fiables afin de fournir un excellent service. Malheureusement, une erreur, un article abimé durant le transport peuvent toujours se produire, surtout en cas d’expéditions internationales.
Italy Dream Design s’engage à substituer ou à réparer gratuitement et dans les plus brefs délais le ou les articles concernés.

Pour cela le client est tenu de vérifier scrupuleusement l’état de la marchandise à la livraison.
Le client doit ouvrir le colis en présence du transporteur et vérifier que les articles livrés sont parfaitement intègres.
Dans le cas contraire, il doit émettre une réserve sur le bon de livraison que lui présentera le transporteur.
Cette procédure est indispensable afin de permettre à Italy Dream Design d’ouvrir un dossier d’assurance contre la société de transport et de procéder à une substitution gratuite en cas de réception d’articles endommagés.

Attention, si le client signe le bon de livraison sans émettre de réserve, la marchandise sera considérée saine et définitivement acceptée et ne pourront être engagées ni la responsabilité du transporteur pour des dommages causés durant le transport ni la responsabilité d’Italy Dream Design. La substitution des articles endommagés sera alors à la seule charge du client.

9.2. Les clients sont protégés en cas de défauts de conformité existant au moment de la livraison en vertu des articles 128 et 135 du D. Lgs. 206/2005 (Loi Italienne).
La Loi Italienne reprends les dispositions énoncées dans le code de la consommation français et le code civil.
Pour dénoncer le défaut, le client doit faire une communication à Italy Dream Design par lettre recommandée ou par e-mail à l’adresse suivante: aftersale@italydreamdesign.com.
Le client doit fournir dans la mesure du possible une ou plusieurs photographies, le plus grand nombre de détails sur le défaut rencontré, de façon à permettre à Italy Dream Design d’agir dans les délais les plus courts dans l’intérêt du client.
En cas de réparation ou de substitution de l’article défectueux, Italy Dream Design enverra un transporteur qui livrera le nouvel article et reprendra celui défectueux ou endommagé.

Attention, Italy Dream Design ne pourra être tenue responsable pour des dommages causés à la marchandise commandée engendrés par des erreurs de la part du client (montage du produit non conforme, utilisation de produits inadaptés pour le nettoyage, coups, accidents, etc.).

Lorsque le client envoi sa commande par le biais du site internet et qu’il accepte les conditions générales de vente en cochant la case prévue à cet effet, le contrat est considéré définitivement constitué au même titre que si le client avait apposé sa signature.
Italy Dream Design ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de réclamations des clients basées sur la non information.

Les Clients qui commandent sur le site www.italydreamdesign.com achètent en Italie et sont donc soumis à la Loi Italienne.
En cas de litige entre les parties et à défaut d’accord amiable la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de Kallisté SRL et les tribunaux compétentes seront donc ceux de Florence en Italie.

 

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